|
|
|
|
|
|
|
  |
|
| |
le site internet : www.ideosports.fr est édité par la Sarl AGPC
RCS Toulouse B 417 734 043 Rue Henri Turner 31100 TOULOUSE
Directeur de la publication : Alain PELISSIER
Création et hébergement internet : COLYSEE MEDIA
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes,
sons, graphismes, documents teléchargeables, bases de données et tout
autre élément composant le site sont la propriété exclusive de IDEO
SPORTS®. L'ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété
de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction,
totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou
des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété
intellectuelle. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs
propriétaires exclusifs.
Liens hypertextes
IDEO SPORTS® autorise tout site Internet à établir un lien pointant
vers l'adresse www.ideosports.fr après une simple information préalable.
Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions
légales en vigueur. IDEO SPORTS® se réserve la possibilité, à tout
moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire
ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera
de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées
conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français
seront seuls compétents. IDEO SPORTS® ne pourra être tenu responsable
des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce
site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un
mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant
de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui
sont liés.
Sites liés
IDEO SPORTS® décline toute responsabilité concernant le contenu disponible
sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou
qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites
internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
IDEO SPORTS® décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations
contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site
www.ideosports.fr
Droit d'accès et de rectification
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des
données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements
automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article
34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont
collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant
à IDEO SPORTS®. |
| |
|
|
|
Promotions
|
